 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1845 - 632 oldal
...l'autorite ecclesiastique. (fiegistré en Parlement, le 23 mars 1682.) LOUIS, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut : Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu soit une vérité... | |
 | Raymond Guinodie - 1845 - 534 oldal
...Rozier, administrateur; Arnaud, svndic; Neau, greffier d'office. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Nos rhers et bien amés les administrateurs de l'hôpital Saint-James de Libournc nous ont fait exposer... | |
 | Henri de Dombale - 1845 - 696 oldal
...l'ÊCHIÎ FLUVIALE, Sanciionnée le 15 avril 1829 , promulguée le 2t. CHABLBS, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, SALUT ; Nous avons proposé, les Chambres ont adopté. Nous avons or* donné et ordonnons ce qui suit : TITRE... | |
 | Jean Marie Prat - 1845 - 574 oldal
...MOIS DE FÉVRIER 1773, registre en parlement le 1" avril audit an. LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présents et à venir, SALUT. Nous avons voulu, par les articles IV et V de notre Édit du mois de mars 1768, procurer aux duTérents... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - 1858 - 202 oldal
...Angoulême, le 17 avril 1858. EN FAVEUR DES HABITANTS T)E LIMOGES. Henry, par la grâce de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut : La continuation des guerres qui ont eu cours en notre royaume depuis les derniers mouvements a produit... | |
 | Eugène Sue - 1846 - 530 oldal
...exercice public de la religion prétendue réfarmée dans son royaume. Louis , par ta grâce de Dieu , roi de France et de Navarre : à tous présents et à venir, SALUT, Le rui Henn-le-Grand , noire aïeul de glorieuse mémuire , soulant empêcher que la paix qu'il uvoit... | |
 | Gustave de Burdin - 1846 - 422 oldal
...PAR LE ROY , PORJE. » . Confirmation du paréage par Louis XV. «LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, à tous présents et à venir, SALUT : Notre ami et féal, conseiller en nos conseils, PIERRE DE BAC MON DE LA SALLE, évêque de Mende,... | |
 | Université de France - 1846 - 1212 oldal
...déclaré loi générale de notre royaume. Duquel la teneur suit : t Louis, par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu , soit une vérité... | |
 | François Vigier de la Pile, François de Corlieu - 1846 - 358 oldal
...chevalier autour de l'écu, et le timbrent d'une couronne de comte. « Louis , par la grâce de Dieu roi de France « et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. valier de l'ordre militaire de Saint-Louis, pen- « Les occasions qui se sont présentées es guerres... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - 1879 - 716 oldal
...le 2 septembre 1695. — Signé DESVILLE (?) Collationné. » « Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Nos chers et bien aimés les administrateurs de l'hôpital de Maignac nous ont fait remontrer que,... | |
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Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. 
