Het blokkade-recht ...T. C. B. ten Hagen, 1880 - 158 oldal |
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Amerikaansche Atjeh bâtiment beginsel bestaan BIJNKERSHOEK bizonder blokkade blokkade-linie blokkade-recht blokkade-schennis blokkeerde blokkeerende schepen BLUNTSCHLI boord CALVO CAUCHY Consul contrabande convooi Declaratie van Parijs Denemarken dergelijke dien diplomatie diplomatieke notificatie doit droit des neutres Droit international théorique droit maritime international eenige eischen Engeland engelsche Regeering escader feit Frankrijk fransche geblokkeerde haven GESSNER geval gewapende neutraliteit goeden prijs guerre handelsbetrekkingen HAUTEFEUILLE havens Histoire des origines hunne immers Indien international law internationale recht kaapvaart kommandant kruisers kust l'ennemi lading maken MARTENS mogen natien navire Nederlandsch neutraal schip neutrale mogendheden noodig Noordsche mogendheden onderdanen onze onzijdig oorlog oorlogscontrabande oorlogsrecht oorlogsrecht ter zee oorlogvoerende opgebracht ORTOLAN papieren Paris port bloqué practijk prijsgerecht Pruissen Règles internationales Republiek Rusland scheepspapieren schepen schipper schrijvers schuldig Souverein Spanje speciale notificatie straat van Gibraltar strijd théorique et pratique tusschen vaartuigen verbod verdrag Vereenigde verklaard verklaring vijand visitatie vlag vrede wanneer werkelijk WHEATON wijze WOOLSEY zeemacht zelfs zooals zoowel zoude
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83. oldal - La marchandise neutre, à l'exception de la contrebande de guerre, n'est pas saisissable sous pavillon ennemi; 4° Les blocus, pour être obligatoires, doivent être effectifs, c'està-dire maintenus par une force suffisante pour interdire réellement l'accès du littoral de l'ennemi.
62. oldal - Tout blocus, pour être valable envers les neutres, doit leur avoir été notifié et être effectif. Une fois établi devant un port, le blocus a pour objet d'empêcher l'entrée ou la sortie de tout navire, quel que soit son pavillon et à quelque nation qu'il appartienne. •Un navire se présentant devant un port bloqué avant d'avoir eu connaissance du blocus doit d'abord en être averti et la notification doit en être faite par écrit et sur le rôle d'équipage.
59. oldal - Vu l'éloignement des pays respectifs des deux hautes parties contractantes et l'incertitude qui en résulte sur les divers événements qui peuvent avoir lieu, il est convenu qu'un bâtiment marchand appartenant à l'une d'elles qui se trouverait destiné pour un port supposé bloqué au moment du départ de ce bâtiment, ne sera cependant pas capturé ou condamné pour avoir essayé une première fois...
59. oldal - ... destiné pour un port supposé bloqué au moment du départ de ce bâtiment, ne sera cependant pas capturé ou condamné pour avoir essayé une première fois d'entrer dans ledit port, à moins qu'il ne puisse être prouvé que ledit bâtiment...
83. oldal - L'établissement de tout blocus devra faire l'objet „ d'une notification formelle aux autorités des points „ bloqués. Cette notification sera envoyée aux auto„ rités en même temps qu'au consul d'une des „ puissances neutres , au moyen d'un parlementaire. „Il conviendra de remplir la même formalité, si „ le blocus vient à être étendu à quelque nouveau „ point de la côte. Les limites du blocus seront „ expressément désignées par leur latitude et leur „ longitude. „La...
83. oldal - Les limites du blocus seront expressément désignées par leur latitude et leur longitude. La violation d'un blocus ainsi établi résulte aussi bien de la tentative de pénétrer dans le lieu bloqué que de la tentative d'en sortir après la déclaration de blocus, à moins, dans ce dernier cas, que ce ne soit sur lest ou avec un chargement pris avant le blocus ou dans le délai fixé par le commandant des forces navales, délai qui devra toujours être suffisant pour protéger la navigation et...
60. oldal - Etat, ne pourra être saisi, capturé et condamné, si, préalablement, il ne lui a été fait une notification ou signification de l'existence du blocus par quelque bâtiment faisant partie de l'escadre ou division de ce blocus.
75. oldal - Convaincus que les maximes qu'ils viennent de proclamer ne sauraient être accueillies qu'avec gratitude par le monde entier, les Plénipotentiaires soussignés ne doutent pas, que les efforts de leurs Gouvernements pour en généraliser l'adoption ne soient couronnés d'un plein succès. La présente Déclaration n'est et ne sera obligatoire qu'entre les Puissances, qui y ont, ou qui y auront accédé.
107. oldal - And whereas it frequently happens that vessels sail for a port or place belonging to an enemy without knowing that the same is either besieged, blockaded or invested, it is agreed that every vessel so circumstanced may be turned away from such port or place; but she shall not be detained, nor her cargo, if not contraband, be confiscated, unless after notice she shall again attempt to enter...
62. oldal - ... son rôle d'équipage. Mais cet avis ayant été donné et cette formalité ayant été remplie, s'il persiste à entrer dans le port ou s'il vient à s'y présenter de nouveau, le commandant du blocus a le droit de l'arrêter. Les bâtiments de guerre neutres se présentant devant un port bloqué doivent aussi...